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Marques déposées par monsieur Favelin Jean-Marc
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Sepultura
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sepultura
M. Favelin Jean-Marc, Agissant pour le compte de la société JMD Design SAS en cours de formation
M. Comte Dominique, Agissant pour le compte de la société JMD Design SAS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4224140
Date de dépôt :
07/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2025
Sepultura de Favelin Jean-Marc

Présentation de la marque Sepultura

Déposée le 7 novembre 2015 par monsieur Favelin Jean-Marc et monsieur Comte Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sepultura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur Favelin Jean-Marc domicilié(e) 69 allée Bayard - 93190 - LIVRY GARGAN - France et monsieur Comte Dominique domicilié(e) 30 route du Rocher - 74260 - LES GETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Favelin Jean-Marc domicilié(e) 69 allée Bayard - 93190 - LIVRY GARGAN - France.

La marque Sepultura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sepultura arrivera à expiration en date du 7 novembre 2025.


M. Favelin Jean-Marc, Agissant pour le compte de la société JMD Design SAS en cours de formation - 69 allée Bayard - 93190 - LIVRY GARGAN - France

M. Comte Dominique, Agissant pour le compte de la société JMD Design SAS en cours de formation - 30 route du Rocher - 74260 - LES GETS - France


M. Favelin Jean-Marc - 69 allée Bayard - 93190 - LIVRY GARGAN - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.