Déposée le 20 juillet 1982 par la société FAVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCESCO SMALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FAVEL domicilié(e) 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2007365) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 050 657 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2007365) - France.
La marque FRANCESCO SMALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCESCO SMALTO est expirée depuis le 20 juillet 2002.
FAVEL a également déposé les autres marques suivantes : FV
FAVEL - 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2007365) - France - SIREN 662050657
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2007365) - France
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1992 n°2007365 - Publication au BOPI 1992-07-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49
Inscription le 24 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191179 - Publication au BOPI 1995-10-24
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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