Déposée le 10 janvier 2008 par FAVEL SPRL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « FV FAVEL »
Le déposant est FAVEL SPRL domicilié(e) 36 rue VAN Lidt - 1070 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVEL SPRL domicilié(e) 36 rue VAN Lidt - 01070 - BRUXELLES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FV FAVEL est expirée depuis le 10 janvier 2018.
FAVEL SPRL - 36 rue VAN Lidt - 1070 - BRUXELLES - Belgique
FAVEL SPRL - 36 rue VAN Lidt - 01070 - BRUXELLES - France
Inscription le 4 décembre 2008 - Rejet partiel n°487099 - Publication au BOPI 2008-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07
Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498158 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Inscription le 18 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°510166 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Errata de l'enregistrement - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière. Sacs pour aspirateurs de poussière. Machines d'aspiration à usage industriel. Machines soufflantes. Tondeuses, machines à coudre, à tricoter. Machines à laver, machines de cuisine électriques, robots, couteaux électriques. Perceuses à main électriques, centrifugeuses (machines). Machines à vapeur. Machines outils. Électricité (générateurs d'–).
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour le conduite, le distribution, le transformation, l'accumulation, le reglage ou le commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souple ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prè-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; (logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtement de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optiques) articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou microprocesseur, bâches de sauvetage.
Ventilateurs (climatisation). Ventilateurs électriques à usage personnel. Ventilations (appareil de climatisation). Appareils électriques de chauffage. Radiateurs électriques. Cheminée d'appartement. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de installations de climatisation ; congélateurs, lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules ; installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour le purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Raffraichir (installations et machines à raffraichir). Hottes aspirants de cuisine. Hottes d'aspiration. Adoucissements de l'eau (appareils et installation pour l'–). Aération (hottes d'–).
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