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Marques déposées par FAVEL SPRL
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FAVEL INSTRUMENTS D'ACUPUNCTURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FAVEL INSTRUMENTS D'ACUPUNCTURE
FAVEL SPRL

Numéro de dépôt :
97684755
Date de dépôt :
24/06/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2017

Présentation de la marque FAVEL INSTRUMENTS D'ACUPUNCTURE

Déposée le 24 juin 1997 par FAVEL SPRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAVEL INSTRUMENTS D'ACUPUNCTURE »

Le déposant est FAVEL SPRL domicilié(e) VAN LINT 36,1070 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2359273) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVEL SPRL BENJAMIN FAVEL domicilié(e) 36 RUE VAN LINT,1070 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2359273) - 01070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAVEL INSTRUMENTS D'ACUPUNCTURE est expirée depuis le 24 juin 2017.

FAVEL SPRL a également déposé les autres marques suivantes : FAVEL MASSPIE , favel , FV FAVEL


FAVEL SPRL - VAN LINT 36,1070 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2359273) - Belgique


FAVEL SPRL BENJAMIN FAVEL - 36 RUE VAN LINT,1070 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2359273) - 01070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Inscription le 28 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°471086 - Publication au BOPI 2007-12-28

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2007 n°2359273 - Publication au BOPI 2007-12-28

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides; herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.