Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FAVEL SPRL
/
favel
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

favel
FAVEL SPRL

Numéro de dépôt :
3491705
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
NORD PAS DE CALAIS
favel de FAVEL SPRL

Présentation de la marque favel

Déposée le 30 mars 2007 par FAVEL SPRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NORD PAS DE CALAIS), la marque française « favel »

Le déposant est FAVEL SPRL domicilié(e) 36 rue Van Lint,1070 BRUXELLES,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENJAMIN FAVEL FAVEL SPRL domicilié(e) 36 Rue VAN LINT,1070 BRUXELLES,BELGIQUE - 01070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

FAVEL SPRL a également déposé les autres marques suivantes : FAVEL INSTRUMENTS D'ACUPUNCTURE , FAVEL MASSPIE , FV FAVEL


FAVEL SPRL - 36 rue Van Lint,1070 BRUXELLES,Belgique - Belgique


BENJAMIN FAVEL FAVEL SPRL - 36 Rue VAN LINT,1070 BRUXELLES,BELGIQUE - 01070 - France


Inscription le 7 janvier 2008 - Rejet total n°466530 - Publication au BOPI 2008-01-07

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498166 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498232 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Machines à coudre, à tricoter repasseuses, machines à laver, machines de cuisine électrique, robots (machines), foreuses, couteaux électriques perceuses à main électriques, tondeuses.

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils d'installations de climatisation ; congélateurs, lampes de poches, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateur.