Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAVEL industries F industries
FAVEL FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3036245
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
16/06/2010
FAVEL industries F industries de FAVEL FRANCE

Présentation de la marque FAVEL industries F industries

Déposée le 16 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAVEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « FAVEL industries F industries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAVEL FRANCE domicilié(e) 10 RUE CHARDIN, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 863 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVEL FRANCE - France.

La marque FAVEL industries F industries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAVEL industries F industries est expirée depuis le 16 juin 2010.

FAVEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FAVEL INSTRUMENTS D'ACUPUNCTURE , FV FAVEL PIN'S , BENJAMIN FAVEL , FAVEL


FAVEL FRANCE SARL - 10 RUE CHARDIN, 75016 PARIS - France - SIREN 331863126


FAVEL FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) Chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de chaussures vêtements et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; décoration par arbre de Noël ; attirail de pêche.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].