Déposée le 17 novembre 2016 par monsieur FAVARIO Lionel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TH4 PARIS PONT NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est monsieur FAVARIO Lionel domicilié(e) 7 Rue Paul Deroulede - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats Maître Carole Soudri, Mme Soudri Carole domicilié(e) 98 Boulevard de Courcelles - 75017 - PARIS - France.
La marque TH4 PARIS PONT NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Papier à lettre ; cartes de visites ; cartes postales ; cartes des menus ; cartons, papiers et sachets d'emballages en papier ou en matière plastique ;
Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Flûtes à champagne ; chopes ; bocaux ; cruches et carafes ; sceaux à glace ; sceaux à champagne ; dessous-de-plat ; tire-bouchons ; corbeilles à pain ; huiliers ; saladiers ; poivriers ; salières ; planches à découper pour la cuisine ; ustensiles et récipients de cuisson non électriques et batteries de cuisine ; services à thé et à café ; tasses, soucoupes ; sucriers ; bougeoirs, chandeliers, vaporisateurs, pulvérisateurs et diffuseurs de parfum ; vases ; barquettes ; vaisselle jetable ; assiettes jetables ; verres à boire jetables ; nécessaires pour pique-niques (vaisselles).
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; Tee shirts ; toques en papier ;
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; gelées ; confitures ; compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; Plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille et/ou de légumes ; conserves de foie gras ; conserves de viande ou de poisson ; pâtés ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans de l'alcool ; champignons séchés ; graines comestibles ; compotes ; produits laitiers ; soupes, potages ; purées ; chips et frites ; herbes aromatiques ; huiles et graisses comestibles ; plats, préparations et mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes, féculents, viande, volailles, crudités, fromages ;
Café ; thé ; cacao ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sauces (condiments) ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; Plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ou de riz, frais en conserve ou réfrigérés ; farine, pain ; viennoiseries ; biscuits ; chocolat ; confiseries à base de chocolat ; mousses au chocolat ; pâtes de fruits ; gaufres ; crèmes glacées comestibles ; sorbets, desserts glacés ; épices ; aromates ; moutarde ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; tartes, tourtes ; plats, préparations à base de céréales ; quiches ; croque-monsieur ; hot-dog ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Spiritueux ; digestifs ; eaux de vie ; liqueurs ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Services de vente au détail et en gros de conserves de viande, pâtés, conserves de foie gras, fruits conservés dans de l'alcool, fromages, charcuterie, confiseries à base de chocolat, glaces comestibles, gaufres, crêpes (alimentation), biscuits, miels, confitures, confiseries, sandwiches, hot-dog, vins, spiritueux, digestifs, eaux de vie, ustensiles de cuisine, verres, vaisselle, vêtements, affiches, cartes postales, photographies, nécessaires pour pique-niques ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Web ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Services de préparations de repas, de sandwiches, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de bar, de café, de cafés-restaurants ; services de préparation de boissons à emporter ou non ; services de salon de thé ; organisation de banquets, de cocktails et de réceptions (intendance) ; réservation et location de salles et espaces pour banquets, cocktails et réceptions ; prêt et location d'ustensiles de table, de verrerie, de vaisselles, de chaises et de tables. Services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire ; mise à disposition temporaire de restaurants pour des films ou des programmes télévisés.
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