Déposée le 29 novembre 2002 par FAVAREL Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MER DE GARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est FAVAREL Gérard domicilié(e) 8 rue Scipion,75005 Paris - 75005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Favarel domicilié(e) 8 rue Scipion,75005 Paris - 75005 - France.
La marque MER DE GARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAVAREL Gérard - 8 rue Scipion,75005 Paris - 75005 - France
Gérard Favarel - 8 rue Scipion,75005 Paris - 75005 - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372775 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
. Cosmétiques . Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) . Boissons alcooliques (à l'exception des vins)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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