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Marques déposées par monsieur FAVAREL Gérard
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fonds de Développement Durable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fonds de Développement Durable
M. FAVAREL Gérard

Numéro de dépôt :
4020519
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2023
fonds de Développement Durable de FAVAREL Gérard

Présentation de la marque fonds de Développement Durable

Déposée le 17 juillet 2013 par monsieur FAVAREL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « fonds de Développement Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur FAVAREL Gérard domicilié(e) 8 Scipion - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAVAREL Gérard domicilié(e) 8 Scipion - 75005 - PARIS - France.

La marque fonds de Développement Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fonds de Développement Durable est expirée depuis le 17 juillet 2023.

FAVAREL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : Le Prix du LMBO , QUASI EQUITY , LMBO FONDS C , LMBO FINANCE , Régalade : la régate-balade , les Jardins de Bordeaux , LMBO, on invente à plusieurs. , QUASI CAPITAL , agriculture littorale , QUASI CAPITAL FONDS 1


M. FAVAREL Gérard - 8 Scipion - 75005 - PARIS - France


M. FAVAREL Gérard - 8 Scipion - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.