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Marques déposées par FAVAREL Gérard
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agriculture littorale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

agriculture littorale
FAVAREL Gérard

Numéro de dépôt :
3782318
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
agriculture littorale de FAVAREL Gérard

Présentation de la marque agriculture littorale

Déposée le 15 novembre 2010 par FAVAREL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « agriculture littorale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est FAVAREL Gérard domicilié(e) 8 Scipion - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVAREL Gérard domicilié(e) 8 Scipion - 75005 - PARIS - France.

La marque agriculture littorale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque agriculture littorale est expirée depuis le 15 novembre 2020.

FAVAREL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : Le Prix du LMBO , QUASI EQUITY , fonds de Développement Durable , LMBO FONDS C , LMBO FINANCE , Régalade : la régate-balade , les Jardins de Bordeaux , LMBO, on invente à plusieurs. , QUASI CAPITAL , QUASI CAPITAL FONDS 1


FAVAREL Gérard - 8 Scipion - 75005 - PARIS - France


FAVAREL Gérard - 8 Scipion - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 7 juin 2012 - Rejet partiel n°577295 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.