Déposée le 21 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAVARDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « KUCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-35 du 28 août 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAVARDY domicilié(e) Z. A. La Gaité, 16 Avenue Jean Moos - 69550 - AMPLEPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 193 600 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque KUCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KUCA arrivera à expiration en date du 21 juillet 2029.
FAVARDY, Société à responsabilité limitée - Z. A. La Gaité, 16 Avenue Jean Moos - 69550 - AMPLEPUIS - France - SIREN 510193600
Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Inscription le 14 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511896 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°758052 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2019 n°2717821 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-12
Matériaux de construction métalliques, escaliers métalliques, garde-corps métalliques, portails, portes, fenêtres, cadres pour fenêtres, tous ces produits étant métalliques, échelles métalliques, lambris métallique, garnitures de meubles métalliques.
Matériaux de construction non-métalliques, escaliers non-métalliques, garde-corps non-métalliques, portails, portes, fenêtres, cadres pour fenêtres non-métalliques, lambris de bois, matériaux de construction en bois, bois de plaquage, bois d'œuvre, boiserie.
Meubles en bois, meubles métalliques, meubles en métal et bois, pans de boiseries pour meubles, garnitures de meubles non-métalliques, échelles non-métalliques.
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