Déposée le 29 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FAVA FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HÔTELLERIE DU BAS-BREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVA FRERES domicilié(e) 22, rue Grande, 77630 BARBIZON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE. - France.
La marque HÔTELLERIE DU BAS-BREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HÔTELLERIE DU BAS-BREAU est expirée depuis le 29 décembre 1996.
FAVA FRERES a également déposé les autres marques suivantes : BAS- BREAU
S.A. FAVA FRERES (Société anonyme) - 22, rue Grande, 77630 BARBIZON. - France
CABINET NONY & CIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23
Savons;parfumerie en particulier: parfums et eaux de toilette, huiles essentielles;produits cosmétiques en particulier: crèmes et lotions pour la peau et le cuir chevelu, produits pour le maquillage, vernis à ongles, rouges à lèvres;lotions, teintures et autres produits pour les cheveux;dentifrices.Imprimés, publications, revues.journaux, périodiques, livres;photographies;cartes à jouer.Linge de maison en particulier: nappes et serviettes de table;literie en particulier: draps, couvertures, dessus de lit, matelas, sommiers;linge de bain en particulier: serviettes et draps de bain, gants de toilette et tapis de bain.Vêtements, en particulier: costumes et peignoirs de bain, vêtements de loisir;chaussures en particulier: chaussures de bain et de loisir.Boissons alcoolisées en particulier vins et alcools. Services d'hôtellerie et de restauration.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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