Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HÔTELLERIE DU BAS-BREAU
FAVA FRERES-HOTELLERIE DU BAS-BREAU, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3114300
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2021

Présentation de la marque HÔTELLERIE DU BAS-BREAU

Déposée le 30 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) FAVA FRERES-HOTELLERIE DU BAS-BREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HÔTELLERIE DU BAS-BREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVA FRERES-HOTELLERIE DU BAS-BREAU domicilié(e) 22, rue Grande - 77630 - BARBIZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 750 696 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque HÔTELLERIE DU BAS-BREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HÔTELLERIE DU BAS-BREAU est expirée depuis le 30 juillet 2021.


FAVA FRERES-HOTELLERIE DU BAS-BREAU, Société anonyme - 22, rue Grande - 77630 - BARBIZON - France - SIREN 785750696


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475308 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-07

Savons ; parfumerie en particulier ; parfums et eaux de toilette, huiles essentielles ; produits cosmétiques en particulier : crèmes et lotions pour la peau et le cuir chevelu, produits pour le maquillage, vernis à ongles, rouges à lèvres ; lotions, teintures et autres produits pour les cheveux ; dentifrices. Imprimés, publications, revues, journaux, périodiques, livres ; photographies ; cartes à jouer. Linge de maison en particulier : nappes et serviettes de table ; literie à savoir : draps (autres que chirurgicaux et autres que les draps pour incontinents), couvertures, dessus de lit ; linge de bain en particulier : serviettes et draps de bain, gants de toilette. Vêtements (habillement) en particulier : costumes et peignoirs de bain, vêtements de loisir ; chaussures (autres que les chaussures orthopédiques, autres que les chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu) en particulier : chaussures de bain et de loisir. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) en particulier : vins et alcools. Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.