Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE LA HIRE
Monsieur FAUX Jean Marie Madame FAUX Née ROBINAUD Gilberte

Numéro de dépôt :
1712449
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/11/2001
CHATEAU MOULIN DE LA HIRE de FAUX Jean Marie Madame FAUX Née ROBINAUD Gilberte

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE LA HIRE

Déposée le 8 novembre 1991 par monsieur FAUX Jean Marie Madame FAUX Née ROBINAUD Gilberte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN DE LA HIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAUX Jean Marie Madame FAUX Née ROBINAUD Gilberte domicilié(e) 33350 ST PHILIPP D'AIGUILHE - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE LA HIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE LA HIRE est expirée depuis le 8 novembre 2001.


Monsieur FAUX Jean Marie Madame FAUX Née ROBINAUD Gilberte - 33350 ST PHILIPP D'AIGUILHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU MOULIN DE LA HIRE