STRUCTURE LINE
Présentation de la marque STRUCTURE LINE
Déposée le 2 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STRUCTURE LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STRUCTURE LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STRUCTURE LINE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2027.
FAUVERT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2007 n°2347260 - Publication au BOPI 2007-07-20
Renouvellement sans limitation n°2093502 - Publication au BOPI 1997-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2017 n°2656185 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-07-31