ACTI DOSE
Présentation de la marque ACTI DOSE
Déposée le 17 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTI DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTI DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTI DOSE est expirée depuis le 17 mai 2014.
FAUVERT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2004 n°2265342 - Publication au BOPI 2004-05-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27