Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASIS lavage
Monsieur FAUVERNIER Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1758327
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/05/2001
AQUASIS lavage de FAUVERNIER Jean-Jacques

Présentation de la marque AQUASIS lavage

Déposée le 17 mai 1991 par monsieur FAUVERNIER Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUASIS lavage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAUVERNIER Jean-Jacques domicilié(e) 1 rue Saint Jacques, 77380 COMBS LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FAUVERNIER Jean-Jacques - France.

La marque AQUASIS lavage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASIS lavage est expirée depuis le 17 mai 2001.

FAUVERNIER Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ASSAINIZ'AIR , AQUAPLUS , AQUASIS , Croq'Poulet


Monsieur FAUVERNIER Jean-Jacques - 1 rue Saint Jacques, 77380 COMBS LA VILLE - France


Monsieur FAUVERNIER Jean-Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-08

Service de lavage, implantation de toutes stations de lavage.