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Marques déposées par mademoiselle Fauvel Morgane
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Fauvel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fauvel
Mle Fauvel Morgane

Numéro de dépôt :
4096292
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2024
Fauvel de Fauvel Morgane

Présentation de la marque Fauvel

Déposée le 30 mai 2014 par mademoiselle Fauvel Morgane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fauvel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle Fauvel Morgane domicilié(e) 1 rue de châteaubourg - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Fauvel Morgane domicilié(e) 1 rue de châteaubourg - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.

La marque Fauvel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fauvel est expirée depuis le 30 mai 2024.


Mle Fauvel Morgane - 1 rue de châteaubourg - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France


Mle Fauvel Morgane - 1 rue de châteaubourg - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait partiel n°635147 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Chaussures ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.