Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Craq'Janis Aunis Ludois biscuit fabrication artisanale 15% vin Sarthois Jasnières, Pineau d'Aunis.
Mme FAUVEL Marita

Numéro de dépôt :
3887783
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
Craq\'Janis Aunis Ludois biscuit fabrication artisanale 15% vin Sarthois Jasnières, Pineau d\'Aunis. de FAUVEL Marita

Présentation de la marque Craq'Janis Aunis Ludois biscuit fabrication artisanale 15% vin Sarthois Jasnières, Pineau d'Aunis.

Déposée le 10 janvier 2012 par madame FAUVEL Marita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Craq'Janis Aunis Ludois biscuit fabrication artisanale 15% vin Sarthois Jasnières, Pineau d'Aunis. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est madame FAUVEL Marita domicilié(e) 8 Rue de la Boule d'Or - 72800 - LE LUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FAUVEL Marita domicilié(e) 8 Rue de la Boule d'Or - 72800 - LE LUDE - France.

La marque Craq'Janis Aunis Ludois biscuit fabrication artisanale 15% vin Sarthois Jasnières, Pineau d'Aunis. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Craq'Janis Aunis Ludois biscuit fabrication artisanale 15% vin Sarthois Jasnières, Pineau d'Aunis. est expirée depuis le 10 janvier 2022.


Mme FAUVEL Marita - 8 Rue de la Boule d'Or - 72800 - LE LUDE - France


Mme FAUVEL Marita - 8 Rue de la Boule d'Or - 72800 - LE LUDE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Biscuiterie de fabrication artisanale ou fournie par un artisan.