Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUITRON
FAUVEL Claude

Numéro de dépôt :
95570183
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque AQUITRON

Déposée le 26 avril 1995 par FAUVEL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est FAUVEL Claude, domicilié(e) 51 Rue la FON de MADRAN , 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAUVEL Claude - France.

La marque AQUITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUITRON est expirée depuis le 26 avril 2005.


FAUVEL Claude - 51 Rue la FON de MADRAN , 33600 PESSAC - France


Mr FAUVEL Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques, optiques, de traitement, de mesure, d'enregistrement, de communication, de contrôle, de signalisation pour l'industrie, l'enseignement, le sport et le médical. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, de la lumière ou des images; supports d'enregistrement magnétique, électrique, électronique ou informatique; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Horlogerie et instruments chronométriques. Recherche scientifique et industrielle (appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques de traitement, de mesures, d'enregistrement, de communication, de contrôle et de signalisation pour le sport, les soins médicaux); programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.