Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BINOME
Mlle FAUVEAU Caroline Laëtitia

Numéro de dépôt :
3157508
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2012
BINOME de FAUVEAU Caroline Laëtitia

Présentation de la marque BINOME

Déposée le 4 avril 2002 par mademoiselle FAUVEAU Caroline Laëtitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BINOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est mademoiselle FAUVEAU Caroline Laëtitia domicilié(e) 6, allée d'Indochine Fort de Rosny,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle FAUVEAU Caroline domicilié(e) 6, allée d'Indochine Fort de Rosny,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France.

La marque BINOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINOME est expirée depuis le 4 avril 2012.


Mlle FAUVEAU Caroline Laëtitia - 6, allée d'Indochine Fort de Rosny,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France


Mlle FAUVEAU Caroline - 6, allée d'Indochine Fort de Rosny,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; similicuir ; cartables, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit "vanity cases", malles, mallettes, mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) , porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clefs (maroquinerie) , portefeuilles, porte-documents, serviettes (maroquinerie) ; sac à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housse pour vêtements, trousses de voyage, valises, poignées de valises, coffrets de voyage ; ombrelles, parapluies, parasols. Tissus à usage textile, tissus synthétiques à usage textile, tissus chimiques à usage textile, tissus enduits de PVC (Polychlorure de vinyle) à usage textile, tissus enduits de caoutchouc à usage textile, tissus enduits d'élastomères ou polyuréthannes à usage textile, tissus plastiques ou siliconés à usage textile ; cartables, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit "vanity cases", malles, mallettes, mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) , porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clefs (maroquinerie) , portefeuilles, porte-documents, serviettes (maroquinerie) ; sac à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housse pour vêtements, trousses de voyage, valises, poignées de valises, coffrets de voyage ; ombrelles, parapluies, parasols. Ceintures (articles d'habillement) . Porte-chéquiers, étuis pour passeports.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.