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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAUTRAT FRERES
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VERT JARDIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERT JARDIN
FAUTRAT FRERES SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1296617
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2015

Présentation de la marque VERT JARDIN

Déposée le 22 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) FAUTRAT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERT JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAUTRAT FRERES domicilié(e) 209, Boulevard Saint-Germain,75007 PARIS (dossier no 2279787) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 420 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2279787) - 75116 - France.

La marque VERT JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERT JARDIN est expirée depuis le 22 janvier 2015.

FAUTRAT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PALMARÈS , LE DELICE DES VOLIERES , FF , SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT , VERT JARDIN FAUTRAT FRERES , FECONDA , TAPISEM , SEMUSINE , VERT JARDIN , VERT JARDIN


FAUTRAT FRERES SA société anonyme - 209, Boulevard Saint-Germain,75007 PARIS (dossier no 2279787) - 75007 - France - SIREN 625420161


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2279787) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2005 n°2279787 - Publication au BOPI 2005-01-20

Renouvellement sans limitation n°2040571 - Publication au BOPI 1994-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588246 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et engrais.Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Graines de semences de toutes sortes et tous produits agricoles et horticoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.