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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAUTRAT FRERES
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TAPISEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TAPISEM
FAUTRAT FRERES société anonyme

Numéro de dépôt :
93489375
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2013

Présentation de la marque TAPISEM

Déposée le 20 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) FAUTRAT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TAPISEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAUTRAT FRERES domicilié(e) 209, boulevard St Germain,75007 PARIS,FRANCE (dossier no 2242458) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 420 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2242458) - 75116 - France.

La marque TAPISEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAPISEM est expirée depuis le 20 octobre 2013.

FAUTRAT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PALMARÈS , LE DELICE DES VOLIERES , FF , SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT , VERT JARDIN FAUTRAT FRERES , FECONDA , SEMUSINE , VERT JARDIN , VERT JARDIN , LES GRAINES ECLOR


FAUTRAT FRERES société anonyme - 209, boulevard St Germain,75007 PARIS,FRANCE (dossier no 2242458) - 75007 - France - SIREN 625420161


APPLIMA S.A. - 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2242458) - 75116 - France


Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231294 - Publication au BOPI 1997-01-20

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2003 n°2242458 - Publication au BOPI 2003-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588248 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.Semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.