Déposée le 20 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) FAUTRAT FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TAPISEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAUTRAT FRERES domicilié(e) 209, boulevard St Germain,75007 PARIS,FRANCE (dossier no 2242458) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 420 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2242458) - 75116 - France.
La marque TAPISEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAUTRAT FRERES société anonyme - 209, boulevard St Germain,75007 PARIS,FRANCE (dossier no 2242458) - 75007 - France - SIREN 625420161
APPLIMA S.A. - 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2242458) - 75116 - France
Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231294 - Publication au BOPI 1997-01-20
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2003 n°2242458 - Publication au BOPI 2003-05-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588248 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.Semences, plantes et fleurs naturelles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TAPISEM"
