Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMUSINE
Fautrat Frères

Numéro de dépôt :
940886
Date de dépôt :
16/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEMUSINE

Déposée le 16 décembre 1975 par Fautrat Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEMUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fautrat Frères domicilié(e) (soc. à r. l.), 20, rue Danton, Thouars (Deux-Sèvres). - France.

La marque SEMUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SEMUSINE est expirée depuis le 16 décembre 1985.

Fautrat Frères a également déposé les autres marques suivantes : PALMARÈS , LE DELICE DES VOLIERES , FF , SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT , VERT JARDIN FAUTRAT FRERES , FECONDA , TAPISEM , VERT JARDIN , VERT JARDIN , LES GRAINES ECLOR


Fautrat Frères - (soc. à r. l.), 20, rue Danton, Thouars (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Produits anticryptogamiques;graines et semences diverses, produits horticoles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.