SEMUSINE
Présentation de la marque SEMUSINE
Déposée le 16 décembre 1975 par Fautrat Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEMUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SEMUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SEMUSINE est expirée depuis le 16 décembre 1985.
Fautrat Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492