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Marques déposées par la société FAUTRAT FRERES
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SÈMUSINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SÈMUSINE
FAUTRAT FRERES

Numéro de dépôt :
1330999
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2005

Présentation de la marque SÈMUSINE

Déposée le 15 novembre 1985 par la société FAUTRAT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SÈMUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FAUTRAT FRERES domicilié(e) 20, rue Danton, 79100 THOUARS (dossier no 2054774) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 420 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2054774) - France.

La marque SÈMUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SÈMUSINE est expirée depuis le 15 novembre 2005.

FAUTRAT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PALMARÈS , LE DELICE DES VOLIERES , FF , SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT , VERT JARDIN FAUTRAT FRERES , FECONDA , TAPISEM , SEMUSINE , VERT JARDIN , VERT JARDIN


FAUTRAT FRERES - 20, rue Danton, 79100 THOUARS (dossier no 2054774) - France - SIREN 625420161


APPLIMA S.A. - (dossier no 2054774) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1995 n°2054774 - Publication au BOPI 1995-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Produits anticryptogamiques. Graines et semences diverses, produits horticoles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.