Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT
FAUTRAT FRERES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1474286
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1998
SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT de FAUTRAT FRERES

Présentation de la marque SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAUTRAT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAUTRAT FRERES domicilié(e) 20, rue Danton, THOUARS (Deux-Sèvres). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT est expirée depuis le 1 juillet 1998.

FAUTRAT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PALMARÈS , LE DELICE DES VOLIERES , FF , VERT JARDIN FAUTRAT FRERES , FECONDA , TAPISEM , SEMUSINE , VERT JARDIN , VERT JARDIN , LES GRAINES ECLOR


FAUTRAT FRERES, société à responsabilité limitée - 20, rue Danton, THOUARS (Deux-Sèvres). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Grains et graines de toutes sortes pour la semence.