Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUSSE-POUSSE
FAUTRAT FRERES SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1296619
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2015

Présentation de la marque POUSSE-POUSSE

Déposée le 22 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) FAUTRAT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUSSE-POUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAUTRAT FRERES domicilié(e) 209, Boulevard Saint-Germain,75007 PARIS (dossier no 2279785) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 420 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2279785) - 75116 - France.

La marque POUSSE-POUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POUSSE-POUSSE est expirée depuis le 22 janvier 2015.

FAUTRAT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PALMARÈS , LE DELICE DES VOLIERES , FF , SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT , VERT JARDIN FAUTRAT FRERES , FECONDA , TAPISEM , SEMUSINE , VERT JARDIN , VERT JARDIN


FAUTRAT FRERES SA société anonyme - 209, Boulevard Saint-Germain,75007 PARIS (dossier no 2279785) - 75007 - France - SIREN 625420161


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2279785) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2005 n°2279785 - Publication au BOPI 2005-01-20

Renouvellement sans limitation n°2040547 - Publication au BOPI 1994-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588250 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Graines de semences de toutes sortes et tous produits agricoles et horticoles.