Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMARES
FAUTRAT FRERES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1707864
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2001

Présentation de la marque PALMARES

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAUTRAT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALMARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAUTRAT FRERES domicilié(e) 20, rue Danton, 79100 THOUARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PALMARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMARES est expirée depuis le 26 novembre 2001.

FAUTRAT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PALMARÈS , LE DELICE DES VOLIERES , FF , SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT , VERT JARDIN FAUTRAT FRERES , FECONDA , TAPISEM , SEMUSINE , VERT JARDIN , VERT JARDIN


FAUTRAT FRERES, société à responsabilité limitée - 20, rue Danton, 79100 THOUARS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Semences potagères et florales