Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMARÈS
FAUTRAT FRERES, société à responsabilité limitée, 20, rue Danton, THOUARS (Deux-Sèvres).

Numéro de dépôt :
1202733
Date de dépôt :
27/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1992

Présentation de la marque PALMARÈS

Déposée le 27 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAUTRAT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALMARÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAUTRAT FRERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PALMARÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMARÈS est expirée depuis le 27 avril 1992.

FAUTRAT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LE DELICE DES VOLIERES , FF , SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT , VERT JARDIN FAUTRAT FRERES , FECONDA , TAPISEM , SEMUSINE , VERT JARDIN , VERT JARDIN , LES GRAINES ECLOR


FAUTRAT FRERES, société à responsabilité limitée, 20, rue Danton, THOUARS (Deux-Sèvres). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Semences potagères et florales.