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Marques déposées par la société FAUTRAT FRERES
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LE POTAGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POTAGER
FAUTRAT FRERES

Numéro de dépôt :
1288388
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2004
LE POTAGER de FAUTRAT FRERES

Présentation de la marque LE POTAGER

Déposée le 31 octobre 1984 par la société FAUTRAT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FAUTRAT FRERES domicilié(e) 20, rue Danton, 79100 THOUARS (dossier no 2037305) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 420 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2037305) - France.

La marque LE POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POTAGER est expirée depuis le 31 octobre 2004.

FAUTRAT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PALMARÈS , LE DELICE DES VOLIERES , FF , SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT , VERT JARDIN FAUTRAT FRERES , FECONDA , TAPISEM , SEMUSINE , VERT JARDIN , VERT JARDIN


FAUTRAT FRERES - 20, rue Danton, 79100 THOUARS (dossier no 2037305) - France - SIREN 625420161


APPLIMA S.A. - (dossier no 2037305) - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 1994 n°2037305 - Publication au BOPI 1994-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Inscription le 21 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328552 - Publication au BOPI 2001-08-21

Graines et spécialement des graines vendues en sachets.