Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DELICE DES VOLIERES
FAUTRAT FRERES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1520182
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1999

Présentation de la marque LE DELICE DES VOLIERES

Déposée le 21 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAUTRAT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DELICE DES VOLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAUTRAT FRERES domicilié(e) 20, rue Danton, 79100 THOUARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LE DELICE DES VOLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DELICE DES VOLIERES est expirée depuis le 21 mars 1999.

FAUTRAT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PALMARÈS , LE DELICE DES VOLIERES , FF , SEMEZ LES GRAINES ECLOR VOUS RECOLTEREZ SANS EFFORT , VERT JARDIN FAUTRAT FRERES , FECONDA , TAPISEM , SEMUSINE , VERT JARDIN , VERT JARDIN


FAUTRAT FRERES (S.A.R.L.) - 20, rue Danton, 79100 THOUARS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Aliments pour les animaux de basse-cour et volières