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Marques déposées par madame fautrat anais
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Siana collection
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Siana collection
Mme fautrat anais

Numéro de dépôt :
4261590
Date de dépôt :
02/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2026
Siana collection de fautrat anais

Présentation de la marque Siana collection

Déposée le 2 avril 2016 par madame fautrat anais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Siana collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est madame fautrat anais domicilié(e) 20 lot les terrasses du gallien - 73330 - DOMESSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme fautrat anais domicilié(e) 20 lot les terrasses du gallien - 73330 - DOMESSIN - France.

La marque Siana collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Siana collection arrivera à expiration en date du 2 avril 2026.


Mme fautrat anais - 20 lot les terrasses du gallien - 73330 - DOMESSIN - France


Mme fautrat anais - 20 lot les terrasses du gallien - 73330 - DOMESSIN - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.