Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYSIOMATT
M. FAUTRAS Jean Luc

Numéro de dépôt :
4300867
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/09/2026
PHYSIOMATT de FAUTRAS Jean Luc

Présentation de la marque PHYSIOMATT

Déposée le 21 septembre 2016 par monsieur FAUTRAS Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PHYSIOMATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur FAUTRAS Jean Luc domicilié(e) FONPRA - 47120 - SAINT SERNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAUTRAS Jean Luc domicilié(e) FONPRA - 47120 - SAINT-SERNIN - France.

La marque PHYSIOMATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYSIOMATT arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

FAUTRAS Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes : OMBRELAFOIN , FAUTRASTUCES


M. FAUTRAS Jean Luc - FONPRA - 47120 - SAINT SERNIN - France


M. FAUTRAS Jean Luc - FONPRA - 47120 - SAINT-SERNIN - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Mise à disposition d'équipement pour écuries, loisir équestre.