Marque enregistrée - Marque en non vigueur

123CAPOTE.COM
M. FAUTRA Christophe, Agissant pour le compte de la société BORDER LINE FRANCE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3896954
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
123CAPOTE.COM de FAUTRA Christophe

Présentation de la marque 123CAPOTE.COM

Déposée le 14 février 2012 par monsieur FAUTRA Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 123CAPOTE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur FAUTRA Christophe domicilié(e) 27 Rue Léon Loiseau, Interphone SHARK - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAUTRA Christophe domicilié(e) 27 Rue Léon Loiseau, Interphone SHARK - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

La marque 123CAPOTE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 123CAPOTE.COM est expirée depuis le 14 février 2022.

FAUTRA Christophe a également déposé les autres marques suivantes : BUNGA BUNGA CONDOMS , ARAWAK RUM


M. FAUTRA Christophe, Agissant pour le compte de la société BORDER LINE FRANCE en cours de formation - 27 Rue Léon Loiseau, Interphone SHARK - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


M. FAUTRA Christophe - 27 Rue Léon Loiseau, Interphone SHARK - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.