Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA JUAN PEDRO BAR TAPAS
FAUTHOUX Jean Michel

Numéro de dépôt :
1661597
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
26/04/2001
CASA JUAN PEDRO BAR TAPAS de FAUTHOUX Jean Michel

Présentation de la marque CASA JUAN PEDRO BAR TAPAS

Déposée le 26 avril 1991 par FAUTHOUX Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « CASA JUAN PEDRO BAR TAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAUTHOUX Jean Michel, domicilié(e) 42 bis rue d'Espagne, 64200 BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIRAL - France.

La marque CASA JUAN PEDRO BAR TAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA JUAN PEDRO BAR TAPAS est expirée depuis le 26 avril 2001.


FAUTHOUX Jean Michel - 42 bis rue d'Espagne, 64200 BIARRITZ - France


SOFIRAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Bar typique avec Tapas