FAUTHOUX David au nom et pour le compte de la société par actions simplifiée en formation “ Personnalité Numérique S.A.S. ” siège social : 5 avenue Occitanie 31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
Numéro de dépôt :
3325725
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/11/2014
Présentation de la marque Personnalité numérique
Déposée le 24 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUTHOUX David au nom et pour le compte de la en formation “ Personnalité Numérique ” siège social : 5 avenue Occitanie 31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Personnalité numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUTHOUX David au nom et pour le compte de la en formation “ Personnalité Numérique ” siège social : 5 avenue Occitanie 31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE domicilié(e) domicile : 5 avenue Occitanie,31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE - 31520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUTHOUX David domicilié(e) 5 avenue Occitanie,31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE - 31520 - France.
La marque Personnalité numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Personnalité numérique est expirée depuis le 24 novembre 2014.
FAUTHOUX David au nom et pour le compte de la société par actions simplifiée en formation “ Personnalité Numérique S.A.S. ” siège social : 5 avenue Occitanie 31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE - domicile : 5 avenue Occitanie,31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE - 31520 - France
FAUTHOUX David - 5 avenue Occitanie,31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE - 31520 - France
Inscription le 19 décembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°424610 - Publication au BOPI 2005-12-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéo ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; explorateurs [scanneurs] [informatique] ; information (appareils pour le traitement de l'–) ; interfaces [informatique] ; logiciels de jeux ; logiciels [programmes enregistrés] ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; mémoires pour ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs] ; périphériques d'ordinateurs ; publications électroniques [téléchargeables] ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; téléphones portables ; unités à bande magnétique [informatique]. Gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; recueil de données dans un fichier central ; statistique (information –) ; systématisation de données dans un fichier central. Affichage électronique (services d'–) [télécommunications] ; appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiotéléphonie mobile ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; téléphoniques (services –). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Imagerie numérique (services d'–) ; jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; publication de textes [autres que textes publicitaires] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; logiciels (mise à jour de –) ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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