Marque enregistrée - Marque en vigueur

les .Caracol's
Madame Faustine Proust

Numéro de dépôt :
4492479
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
les .Caracol\'s de Faustine Proust

Présentation de la marque les .Caracol's

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par madame Faustine Proust auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les .Caracol's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est madame Faustine Proust domicilié(e) 1 Place sainte Croix - 45000 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Faustine Proust domicilié(e) 1 Place sainte Croix - 45000 - Orléans - France.

La marque les .Caracol's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les .Caracol's arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.


Madame Faustine Proust - 1 Place sainte Croix - 45000 - Orléans - France


Madame Faustine Proust - 1 Place sainte Croix - 45000 - Orléans - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; robots en tant que jouets.