Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOI
Mlle Faustine MOURGUET

Numéro de dépôt :
3896431
Date de dépôt :
12/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/02/2022

Présentation de la marque MOI

Déposée le 12 février 2012 par mademoiselle Faustine MOURGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est mademoiselle Faustine MOURGUET domicilié(e) 16 Landrau - 33930 - Vendays Montalivet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Faustine MOURGUET domicilié(e) 16 Landrau - 33930 - Vendays Montalivet - France.

La marque MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOI est expirée depuis le 12 février 2022.


Mlle Faustine MOURGUET - 16 Landrau - 33930 - Vendays Montalivet - France


Mlle Faustine MOURGUET - 16 Landrau - 33930 - Vendays Montalivet - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; services de gravure ; sérigraphie.