Déposée le 24 décembre 2001 par FAUSSURIER Xavier Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CIVIS PACEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est FAUSSURIER Xavier Marie, domicilié(e) 74, cours Lafayette, 69003 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier FAUSSURIER - France.
La marque CIVIS PACEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAUSSURIER Xavier Marie - 74, cours Lafayette, 69003 LYON - France
Xavier FAUSSURIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
- Conseil en organisation et direction des affaires - Consultation professionnelle d'affaires - Aide à la direction des affaires - Conseils de gestion informatique - Expertises en affaires - Etude et recherches de marché - Sondage d'opinion - Recrutement de personnels - Organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité - Bureau de placement - Projets (aide à la direction des affaires) - Relation publiques - Renseignements d'affaires - Consultations en matière d'assurance et financière - Affaires financières - Agences d'informations (nouvelles) - Communication par réseaux de fibre optique, par terminaux d'ordinateurs, par moyens radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques - Expédition et transmission de dépêches - Emissions radiophoniques - Informations en matière de télécommunication - Service de transmission d'information par voie télématique - Messagerie électronique - Communication par réseaux d'ordinateurs - Transmission de messages - Service de télécommunication, de messagerie électronique par réseaux Internet - Transmission assistée par ordinateurs (messages et images) - Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet - Transmission de données commerciales et publicitaires par réseaux Internet - Organisation et conduite de séminaires, colloques, concours, conférence, congrès et symposiums - Education, enseignement, instruction, formation pratique - Informations en matière d'éducation - Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif - Publication de livres - Organisation et conduite d'ateliers de formation - Editions de données informatiques destinés à être utilisées sur réseaux informatiques- Analyse par implantation de systèmes d'ordinateurs - Protection civile - Conseils en construction - Consultation en matière d'ordinateurs - Consultation en matière de sécurité - Consultation sur la protection de l'environnement - Consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires - Contrôle de qualité - Elaboration, conception et location de logiciels, et mise à jour de logiciels - Etalonnages et mesurage - Etude de projets techniques - Expertises (travaux d'ingénieurs) - Planification en matière d'urbanisme - Etablissement de plans (construction) - Services de psychologues - Sélection de personnels par tests psychotechniques - Recherche et développement de produits nouveaux - Recherches légales - Recherches techniques - Conseils techniques informatiques - Programmation pour ordinateurs - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - Conception de sites sur Internet - Hébergement et mise en place (programmation) de sites sur Internet
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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