Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCUBAGOLF
M. FAURY Stanislas

Numéro de dépôt :
4331805
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2027
SCUBAGOLF de FAURY Stanislas

Présentation de la marque SCUBAGOLF

Déposée le 24 janvier 2017 par monsieur FAURY Stanislas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCUBAGOLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur FAURY Stanislas domicilié(e) 68 mail Nelson Mandela - 38920 - CROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAURY Stanislas domicilié(e) 68 RUE Nelson Mandela - 38920 - CROLLES - France.

La marque SCUBAGOLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCUBAGOLF arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.


M. FAURY Stanislas - 68 mail Nelson Mandela - 38920 - CROLLES - France


M. FAURY Stanislas - 68 RUE Nelson Mandela - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Activités culturelles ;

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Entretien de pelouses.