Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARCHE DE LUMIERE
Monsieur FAURENT Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1550768
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
01/09/1999
L\'ARCHE DE LUMIERE de FAURENT Jean-Claude

Présentation de la marque L'ARCHE DE LUMIERE

Déposée le 1 septembre 1989 par monsieur FAURENT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « L'ARCHE DE LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAURENT Jean-Claude domicilié(e) Dt La Closerie du Puits, 354 Chemin de la Donicarde, LA SEYNE - France.

La marque L'ARCHE DE LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHE DE LUMIERE est expirée depuis le 1 septembre 1999.

FAURENT Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : C.A.S.C. , FORMES ACTUELLES


Monsieur FAURENT Jean-Claude - Dt La Closerie du Puits, 354 Chemin de la Donicarde, LA SEYNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

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