Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ARCHE DE LUMIERE
Numéro de dépôt :
1550768
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
01/09/1999
Présentation de la marque L'ARCHE DE LUMIERE
Déposée le 1 septembre 1989 par monsieur FAURENT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « L'ARCHE DE LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ARCHE DE LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHE DE LUMIERE est expirée depuis le 1 septembre 1999.
FAURENT Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09