Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMES ACTUELLES
FAURENT Jean-Claude

Numéro de dépôt :
92402897
Date de dépôt :
20/01/1992
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
20/01/2002

Présentation de la marque FORMES ACTUELLES

Déposée le 20 janvier 1992 par FAURENT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « FORMES ACTUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est FAURENT Jean-Claude, domicilié(e) B.P. 217, 83511 LA SEYNE SUR MER - CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAURENT Jean-Claude - France.

La marque FORMES ACTUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMES ACTUELLES est expirée depuis le 20 janvier 2002.

FAURENT Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : C.A.S.C. , L'ARCHE DE LUMIERE


FAURENT Jean-Claude - B.P. 217, 83511 LA SEYNE SUR MER - CEDEX - France


FAURENT Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Publicité et affaires Meubles Tissus et Produits Textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).