Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHEVALERIE ROSE-CROIX DE L'ORDRE DU TEMPLE C.R.C.O.T. ET SA REVUE PASSERELLE
Monsieur FAURENT Jean-Claude Alias Guy DAVID

Numéro de dépôt :
1570829
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
09/01/2000
LA CHEVALERIE ROSE-CROIX DE L\'ORDRE DU TEMPLE C.R.C.O.T. ET SA REVUE PASSERELLE de FAURENT Jean-Claude Alias Guy DAVID

Présentation de la marque LA CHEVALERIE ROSE-CROIX DE L'ORDRE DU TEMPLE C.R.C.O.T. ET SA REVUE PASSERELLE

Déposée le 9 janvier 1990 par monsieur FAURENT Jean-Claude Alias Guy DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « LA CHEVALERIE ROSE-CROIX DE L'ORDRE DU TEMPLE C.R.C.O.T. ET SA REVUE PASSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAURENT Jean-Claude Alias Guy DAVID domicilié(e) Demeurant La Closerie du Puits, 354 Chemin de la Donicarde, 83500 LA SEYNE SUR MER - France.

La marque LA CHEVALERIE ROSE-CROIX DE L'ORDRE DU TEMPLE C.R.C.O.T. ET SA REVUE PASSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHEVALERIE ROSE-CROIX DE L'ORDRE DU TEMPLE C.R.C.O.T. ET SA REVUE PASSERELLE est expirée depuis le 9 janvier 2000.


Monsieur FAURENT Jean-Claude Alias Guy DAVID - Demeurant La Closerie du Puits, 354 Chemin de la Donicarde, 83500 LA SEYNE SUR MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

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