Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MITIS
FAURECIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3308119
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2024
MITIS de FAURECIA

Présentation de la marque MITIS

Déposée le 11 août 2004 par la Société Anonyme (SA) FAURECIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAURECIA domicilié(e) 2 Rue Hennape - 92000 - NANTERRE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 005 376 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque MITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MITIS est expirée depuis le 11 août 2024.

FAURECIA a également déposé les autres marques suivantes : TEKMOLD , TWINMOLD , NEOMOLD , FAURECIA EMISSIONS CONTROL TECHNOLOGIES , D - DRIM , Faurecia , BIOMOLD , FAURECIA , FAURECIA


FAURECIA, Société Anonyme - 2 Rue Hennape - 92000 - NANTERRE FRANCE - France - SIREN 542005376


CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2560375 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-17

Véhicules à locomotion terrestre, véhicules automobiles.