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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAURECIA
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FAURECIA EMISSIONS CONTROL TECHNOLOGIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAURECIA EMISSIONS CONTROL TECHNOLOGIES
FAURECIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4052540
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2023
FAURECIA EMISSIONS CONTROL TECHNOLOGIES de FAURECIA

Présentation de la marque FAURECIA EMISSIONS CONTROL TECHNOLOGIES

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) FAURECIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAURECIA EMISSIONS CONTROL TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAURECIA domicilié(e) 2 Rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 005 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque FAURECIA EMISSIONS CONTROL TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAURECIA EMISSIONS CONTROL TECHNOLOGIES est expirée depuis le 5 décembre 2023.

FAURECIA a également déposé les autres marques suivantes : TEKMOLD , TWINMOLD , NEOMOLD , MITIS , D - DRIM , Faurecia , BIOMOLD , FAURECIA , FAURECIA


FAURECIA, Société Anonyme - 2 Rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 542005376


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Pots d'échappement pour moteurs ; tuyaux d'échappement pour moteurs de véhicules terrestres ; tuyaux d'échappement pour véhicules ; collecteurs d'échappement pour moteurs ; silencieux d'échappement pour moteurs ; silencieux en tant que parties de systèmes d'échappement de véhicules ; dispositifs de convertisseurs catalytiques pour pots d'échappements de véhicules ; dispositifs de réduction des émissions de gaz d'échappement de véhicules ; convertisseurs catalytiques pour l'épuration ou le reformage des gaz d'échappement de véhicules ; filtres pour éliminer les particules des gaz d'échappement de véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres.