Déposée le 23 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) FAURECIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOMOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAURECIA domicilié(e) 2, Rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 005 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque BIOMOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAURECIA, Société Anonyme - 2, Rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 542005376
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Véhicules et automobiles, planchers de coffres de véhicules, habitacles de véhicules, tablettes de séparation équipant des véhicules, coffres de véhicules, portes de véhicules, stores de véhicules et pare-brise, housse de véhicules et housses de sièges de véhicules.
Nappes (panneaux) et panneaux de fibres (matières isolantes) ; nappes (panneaux) et panneaux de composites à base de fibres végétales naturelles (lin, chanvre, sisal) et de résine polymère thermoplastique destinés à être utilisés notamment dans la fabrication de véhicules et de pièces de structures pour habitacles automobiles, dans la fabrication de planchers de coffres et d'habitacles de véhicules, dans la fabrication de tablettes de séparation équipant des véhicules et dans la fabrication de coffres et d'habitacles de véhicules (matières isolantes) ; nappes (panneaux) et panneaux de composites à base de fibres végétales naturelles (lin, chanvre, sisal) et de résine polymère thermoplastique destinés à l'insonorisation et à l'accoustique des véhicules (matières isolantes) ; cellulose, résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis), époxy et polyester, polypropylène (matières isolantes).
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