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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT
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STEAMOTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STEAMOTION
FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4202970
Date de dépôt :
11/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2025
STEAMOTION de FAURECIA SYSTEMES D\'ECHAPPEMENT

Présentation de la marque STEAMOTION

Déposée par voie électronique le 11 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEAMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT domicilié(e) 2 Rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 797 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque STEAMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEAMOTION arrivera à expiration en date du 11 août 2025.

FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN DRIVE , SCR BlueBox


FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT, Société par actions simplifiée - 2 Rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 420797433


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Récupérateur d'énergie en tant que partie de systèmes d'échappement de véhicules ; dispositifs de récupération d'énergie à l'échappement ; pots d'échappement ; tuyaux d'échappement ;

Récupérateurs de chaleur.