Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEAN DRIVE
FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT

Numéro de dépôt :
4420493
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2028
CLEAN DRIVE de FAURECIA SYSTEMES D\'ECHAPPEMENT

Présentation de la marque CLEAN DRIVE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAN DRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT domicilié(e) 2 Rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque CLEAN DRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN DRIVE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.

FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : STEAMOTION , SCR BlueBox


FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT - 2 Rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France


Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 2 octobre 2020 - Rejet partiel n°796803 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02

Publications électroniques téléchargeables.