Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOVOLUME
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3145723
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2022
BIOVOLUME de FAURECIA SIEGES D\'AUTOMOBILE

Présentation de la marque BIOVOLUME

Déposée le 5 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOVOLUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE domicilié(e) 2, rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 162 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BIOVOLUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOVOLUME est expirée depuis le 5 février 2022.

FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : SPINAL CARE SYSTEM , vibe , V


FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE, Société par Actions Simplifiée - 2, rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 393162433


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 16 février 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°569731 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2012 n°2490952 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-01-21

Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627537 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Appareils électriques et élec troniques de pesage, de mesurage, de détection, à savoir capteurs de champs électriques, capteurs de présence humaine, appareils de détection de présence, appareils de mesure du poids et de la masse de l'occupant, appareils de détection de la position de l'occupant. Connecteurs électriques, câbles de connexion électrique. Logiciels de traitement de la mesure de champs électriques, logiciels embarqués dans des véhicules automobiles. Calculateurs d'analyses de l'information reçue par les capteurs embarqués dans les sièges d'automobiles. Véhicules terrestres à moteur, véhicules particuliers, véhicules utilitaires légers, véhicules poids lourds. Sièges d'automobiles, coiffes de sièges d'automobiles, appuie-têtes, accoudoirs, panneaux de portes, planches de bord, coussins gonflables de sécurité (air-bags) , ceintures de sécurité. de rembourrage Mousse / de sièges d'automobiles en caoutchouc ou en matières plastiques. Tapis de sols d'habitacles automobiles, tapis de sols de compartiments à bagages d'automobiles. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications interactives entre terminaux d'ordinateurs embarqués dans des véhicules automobiles et des bases de données ou des serveurs électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.