Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION BY FAURECIA
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3851447
Date de dépôt :
05/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2021
COLLECTION BY FAURECIA de FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE

Présentation de la marque COLLECTION BY FAURECIA

Déposée par voie électronique le 5 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLECTION BY FAURECIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE domicilié(e) 2 Rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 502 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque COLLECTION BY FAURECIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION BY FAURECIA est expirée depuis le 5 août 2021.

FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTIONS , Ligneos , APM AUTOMOTIVE PERFORMANCE MATERIALS , NAFILEAN , COLLECTIONS , NAFI LITE , INISHAPE , APM , FIRST INCH


FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - 2 Rue Hennape - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 071502397


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Equipements pour véhicules automobiles et éléments constitutifs de véhicules automobiles, à savoir : éléments pour l'intérieur de véhicules tels que planches de bord, tableaux de bord, panneaux d'instrumentation, consoles centrales, consoles centrales avec rangements intégrés, panneaux de portes, panneaux de portes avec systèmes de remontée des vitres, boîtes à gants, pare-soleil et stores, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), marchepieds, volants ; leviers de boîtes de vitesse ; sièges d'automobiles et éléments d'habillage de sièges d'automobiles, tels que housses de sièges, appuis-tête pour siège, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules automobiles, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; éléments extérieurs de véhicules automobiles, tels que bloc avant de véhicules intégrant systèmes d'absorption de choc et d'éclairage, pare-chocs et butoirs de pare-chocs, pare-boues, enjoliveurs, déflecteurs ; baguettes de protection ; rétroviseurs ; roues ; pare-brise et vitres de véhicules ; capotes et housses de véhicules ; capots ; carrosseries ; dispositifs de sécurité pour automobiles dont coussins d'air gonflables ; tous les éléments précités étant destinés aux véhicules automobiles ou aux véhicules à moteur. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules ; véhicules électriques. ;

Etablissement de plans pour la construction ; stylisme [esthétique industrielle] ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; essai de textiles ; essai de matériaux.